L'assurance marchandises transportées
Vous avez assuré vos véhicules (voir assurance flotte auto) mais votre activité nécessite peut-être de transporter à l’intérieur soit du matériel (outils, pièces détachées, etc…) soit des produits vous appartenant (pour des démonstrations ou parce que vous les livrez chez votre client) ou qui vous sont confiés en SAV. Nous parlons donc bien ici de marchandises transportées pour votre propre compte et non celui de tiers, l’assurance des transporteurs professionnels ou des livreurs étant un peu différente.
Si l’un de vos véhicules a un accident au cours duquel ces matériels ou ces marchandises sont détruits, si votre véhicule est cambriolé ou incendié, serez-vous également indemnisé pour ce contenu ? Pas forcément…
En fait, l’assurance automobile ne couvre pas le contenu du véhicule pour la simple et bonne raison qu’il est parfaitement inconnu de l’assureur tant sur sa nature que pour sa valeur.
Ainsi, vous pouvez demander une option sur votre contrat automobile pour prévoir une garantie spécifique « matériel/marchandises transportés » et donner une valeur maximale au contenu du véhicule. Il sera alors indemnisé en cas de sinistre.
Cependant, il existe deux inconvénients à cette solution :
- les conditions de garanties peuvent être limitatives : par exemple, si la garantie vol du véhicule stipule qu’il est placé dans un garage pour la nuit… la garantie marchandise subira le même sort. Il conviendra donc d’être très attentif aux heures notées au contrat.
- La garantie est directement liée au véhicule, plus de garantie si vous avez utilisé un autre véhicule ce jour-là pour vous dépanner…
L’autre solution consiste donc à souscrire un contrat « Marchandises transportées pour propre compte » qui bénéficiera de ses propres conditions de garanties et pourra être lié ou non à un véhicule dénommé. Vous pourrez ainsi bénéficier de la garantie même en changeant de véhicule et également être garanti pendant le chargement et le déchargement de vos marchandises.
L’autre solution consiste donc à souscrire un contrat « Marchandises transportées pour propre compte » qui bénéficiera de ses propres conditions de garanties et pourra être lié ou non à un véhicule dénommé. Vous pourrez ainsi bénéficier de la garantie même en changeant de véhicule et également être garanti pendant le chargement et le déchargement de vos marchandises.
Un point semble également important à préciser : vous pouvez également avoir besoin de faire appel à un transporteur professionnel pour livrer vos marchandises sur de plus longues distances ou pour des questions de volumes inadaptés à vos véhicules.
Il est important de savoir que les transporteurs ont effectivement une obligation vis-à-vis de vous sur l’arrivée en bon état des produits que vous leur confiés. Cependant, il s’agit bien d’une relation basée sur une responsabilité.
Il est important de savoir que les transporteurs ont effectivement une obligation vis-à-vis de vous sur l’arrivée en bon état des produits que vous leur confiés. Cependant, il s’agit bien d’une relation basée sur une responsabilité.
Il existe donc des cas (cas de force majeure, fait d’un tiers, etc…) pouvant exonérer le transporteur. Les engagements du transporteur seront également, sauf déclaration particulière, limités en valeur (soit au poids, soit au nombre de palettes).
Un contrat de marchandises transportées est donc également beaucoup plus adapté car il n’interviendra pas sur une responsabilité mais sur la réalisation d’un évènement garanti et à hauteur du montant assuré par vos soins.
Un contrat de marchandises transportées est donc également beaucoup plus adapté car il n’interviendra pas sur une responsabilité mais sur la réalisation d’un évènement garanti et à hauteur du montant assuré par vos soins.